Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE FRUITS
S.A.R.L. RENAN

Numéro de dépôt :
93464531
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
09/04/2003

Présentation de la marque ESPACE FRUITS

Déposée le 9 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « ESPACE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENAN domicilié(e) 209 Avenue du 8 mai 1945, 76600 LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet J.D.A. - France.

La marque ESPACE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE FRUITS est expirée depuis le 9 avril 2003.

RENAN a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE , la craquante , craquanterie , LA CRAQUANTERIE BISCUITIER BRETON


S.A.R.L. RENAN - 209 Avenue du 8 mai 1945, 76600 LE HAVRE - France


Cabinet J.D.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Produits alimentaires en gros, demi-gros et détail à savoir : biscuiterie, produits de confiturerie fruits, légumes, frais et secs, poissons, conserves de viandes, de légumes et fruits, tous produits de la mer ; tous produits de crémerie, volailles et gibiers ; tous ces produits pouvant être surgelés ; fleurs et plantes. Boissons non alcooliques, boissons alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.